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published on data.gouv.fr
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organization
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
organization
BRANTOME
One dataset found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRANTOME
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANTOME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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