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17327 datasets found.

Zones réglementées issues du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Sedzere (PPRT) - Risque industriel - Périmètres (surfacique) - (64DDTM20170001)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient la couche des zones réglementées N_ZONE_REG_PPRT_20170001_S_064.shp (objets surfaciques) du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt de munitions de Sèdzère, exploité par l'établissement principal munitions Centre-Aquitaine, sur les communes de Sèdzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques). Arrêté préfectoral d'approbation 64-2018-12-21-012 du 21 décembre 2018.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAET 2013 en Loir-et-cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Enjeu Ponctuel du PPRT de Calaire Chimie SA

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Découpage communal du département de la Sarthe avant 2015, issue de GEOFLA.

Extraction des contours communaux, du département de la Sarthe issu du référentiel ©GEOFLA®.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique 2015 en Sarthe.

Land cover
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Habillages textuels du POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais

Land use
Etiquette habillant le plan d'un PLU
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Servitudes - Servitude de halage et de marchepied en territoire Vendômois

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) dans l'Yonne

Utility and governmental services
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L131-2-1 du code de la santé publique, article L215-13 du code de l'environnement). Ces prélèvements font l'objet d'une déclaration d'utilité…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Elément surfacique engagé dans une MAET en 2008 dans l'Indre-et-Loire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2008 L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Sites patrimoniaux remarquable

spr91_v5_lcap_17012017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone d'application de la réglementation relative au défrichement dans l'Hérault

Natural risk zones
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement (nécessité d'obtenir une autorisation). Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration. Sont exemptés de cette autorisation les…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Limite protection captage Saint Martin des Fontaines

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_LIMITE_AAC_SMF_S_085
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Unités paysagères sur le département de la sarthe en 2010.

Connaissance des paysages régionaux.Caractérisation et délimitation des unités paysagères.Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire.Découverte des richesses paysagères de la région.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Texte des voies ferrés de l'atlas des paysages de la Sarthe.

Texte des voies ferrés de l'atlas des paysages de la Sarthe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Périmètres de protection des monuments historiques

p50091_v5_lcap_17012017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Maire par commune dans la Somme

Land use
Nom des maires du département de la Somme selon les élections de 2014.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Foncier - Densification agrégée zonage urbain en Loir-et-Cher

Land cover
Représentation de la densification de l'habitat (nombre de logements par hectare) sur les emprises des zones urbanisées des documents d'urbanisme.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Générateur des servitudes liées au transport aérien d’énergie électrique dans le Cantal (SUP de type I4)

Couche SIG décrivant l’emprise des lignes électriques aériennes de transport d’électricité de RTE. Source : RTE 2017.Couche SIG décrivant l’emprise des lignes électriques aériennes de transport d’électricité de RTE. Source : RTE 2017.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Registre Parcellaire Graphique - RPG - Anomyme - 2010 - Hautes-Pyrénées

Land cover
Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Territoire des syndicats producteurs d'eau potable (AEP) en 2016 dans le département de la Mayenne

Utility and governmental services
Limites des collectivités desservies par un même syndicat producteur d'eau, dans le département de la Mayenne.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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catalog

PIGMA
× 2324
GéoGrandEst
× 1992
D@tARA
× 1717
IDéO BFC
× 722
GéoNormandie
× 495
SIGLOIRE
× 279
GéoBretagne
× 90
GéoPicardie
× 69
GéoPicardie (moissonneurs)
× 69
DREAL Normandie
× 13
Parcs Nationaux
× 2

organization

DDT Cher
× 1060
DDTM Somme
× 965
DDT Ariège
× 936
DDT Loir-et-Cher
× 746
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 712
DDT Drôme
× 710
DDT Meurthe-et-Moselle
× 691
DDTM Gard
× 626
DDT Aube
× 600
DDT Haute-Savoie
× 560
DDT Côte-d'Or
× 541
DDTM Charente-Maritime
× 481
DDTM 30 - SER
× 442
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 424
DDTM Pas-de-Calais
× 398
DDT Tarn-et-Garonne
× 366
DDT Val-d'Oise
× 296
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 278
DDT Haut-Rhin
× 273
DDT Loiret
× 260
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