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Nombre de repas par jour et par an par établissement du 1er degré des secteurs public et privé

Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 1er degré (écoles maternelles et élémentaires ou primaire) des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à l'année 2017 et sont issues de la base de données ACCÉ du Ministère de l'éducation nationale.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone réglementée du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - (érosion côtière et submersion marine).

Natural risk zones
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nombre de repas par jour et par an par établissement agricole des secteurs public et privé

Le tableau reprend, pour chaque établissement agricole des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à la rentrée 2018-2019 et sont issues du système d'information DéciEA (Décisionnel de l'enseignement agricole) de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER) du Ministère de l'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Document PPRN sur OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Types de risque traités dans les PPRN multirisques en Charente-Maritime.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Liste des 121 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin

Geographical names
Cette liste définit les 121 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ASASP-ARROS (64064), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nuisance - Cartes de Bruit Stratégiques de la Départementale D956B en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nombre de repas par jour et par an par établissement du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA

Nombre de repas par jour et par an par établissement du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA (association des coordonnateurs des EPLE (établissement public local d’enseignement) de Nouvelle-Aquitaine). Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA, une estimation du nombre de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nombre de repas par jour et par an par établissement du 2nd degré des secteurs public et privé

Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 2nd degré (collèges, lycées et lycées professionnels) des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à l'année 2017 et sont issues de la base de données ACCÉ du Ministère de l'éducation nationale.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Liste des 129 communes du périmètre d'étude de la seconde Charte du PNR de Millevaches en Limousin

Geographical names
Cette liste définit les 129 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin (SP12-06-0032).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Indicateurs statistiques de consommation d’espaces

Land cover
Le Cerema Division territoriale Nord-Picardie a produit en mars 2014, pour le compte du SOeS (service statistique du Ministère de l'Ecologie), 5 indicateurs de consommation d'espace : - Taux d'artificialisation, - Evolution des surfaces artificialisées cadastrées, - Etalement urbain, - Densité de logement et densité des surface de plancher sur les parcelles à usage d'habitation, - Part de la construction hors…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

PPR PAU (64DDTM20050023) - Document PPRN sur PAU (64445), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Liste des 113 communes signataires de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin

Protected sites
Cette liste définit les 113 communes signataires de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin (SP3-10-0096).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de Risques multirisques pour renseigner les types de risques traités dans le PPR

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Document PPRN sur ASASP-ARROS (64064), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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DRAAF Nouvelle-Aquitaine
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DDTM Charente-Maritime
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DDT Loir-et-Cher
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DDTM 17 - SCTE - Connaissances
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