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634 datasets found.

Parcs Naturels Régionaux d'étude Rhône-Alpes

Protected sites
Les Parcs Naturels Régionaux (PNR) sont créés à l'initiative des Conseils Régionaux dans le cadre de leur politique en matière d'aménagement du territoire. Ils le sont sur des zones à l'équilibre fragile, au patrimoine naturel et culturel riche mais menacé, reconnus d'intérêt national. La couche PNR d'étude est une couche communale.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Zonage des PLU (Savoie)

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 dans le Cantal

Habitats and biotopes
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère dans le Cantal

Statistical units
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

POS du 11/07/2011 de CHEZENEUVE - 38102 - CADUC - PLU approuv à jour sur GPU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 11/07/2011 de CHEZENEUVE - 38102 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

POS du 21/10/2015 de BELLEGARDE-POUSSIEU - 38037 - CADUC - PLU approuv - en attente dépot sur GPU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/10/2015 de BELLEGARDE-POUSSIEU - 38037 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PLU du 15/10/2015 de ANTHON - 38011 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 15/10/2015 de ANTHON - 38011 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PLU de LENS LESTANG 26162 Mise à jour 12/11/2007 - FIN de VALIDITE : 04/07/2017 Mise à jour

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LENS LESTANG 26162 - PLU approuvé le 12/01/2007 Mise à jour du 12/11/2007 - FIN de VALIDITE : 04/07/2017 Mise à jour
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PLU du 01/07/2011 de BONNEFAMILLE - 38048 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 01/07/2011 de BONNEFAMILLE - 38048 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

POS du 09/07/2009 de ARANDON - 38014 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 09/07/2009 de ARANDON - 38014 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PLU du 11/03/2014 de ANJOU - 38009

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 11/03/2014 de ANJOU - 38009 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PLU du 12/12/2013 de VILLARD-DE-LANS - 38548 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 12/12/2013 de VILLARD-DE-LANS - 38548 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Viella approuvé le 29/07/2003

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Numérisation vectorielle du PPRN de Viella (65463). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Plan de prévention des risques naturels de la station de Flaine (Haute-Savoie) – approuvé le 12 juin 2017

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 - CADUC MAJ SUP

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Domaine skiable alpin de Haute-Savoie

La base de données géographiques sur les domaines skiables alpins a été réalisée en 2006 par la DDT74 pour disposer des éléments d'appréciation nécessaires en vue de l'examen des demandes UTN relatives à l'extension de domaines skiables, à l'établissement de liaisons entre domaines skiables ou à la création de nouveaux domaines skiables.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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Open Database License (ODbL 1.0)
× 17

type

Dataset
× 622
Non-geographic dataset
× 12

catalog

GéoNormandie
× 378
Géo-IDE
× 223
CRAIG
× 19
Data Grand Lyon
× 19
IDéO BFC
× 15
Data Eaufrance
× 12
GéoGuyane
× 12
Sandre Eaufrance
× 12
PIGMA
× 7
GéoBretagne
× 2
Lorient Agglomération
× 1
SIG L-R
× 1
Tigéo
× 1

organization

DDT Isère
× 192
Conseil Départemental de l'Isère
× 189
Mairie
× 68
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
× 26
DDT Ain
× 23
CA AGGLO PAYS ISSOIRE
× 17
CC RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
× 16
Atmo Auvergne-Rhône-Alpes
× 15
DDT Drôme
× 15
SANDRE
× 11
DDT Haute-Savoie
× 10
GEOLITT
× 10
Communauté Lesneven Côte des Légendes (CLCL)
× 9
Communauté de communes
× 9
Etablissement Public Foncier de Normandie
× 8
Billom Communauté
× 7
GIP ATGeRi
× 7
ADACL
× 6
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 6
Cap Atlantique - Pôle Sig-Observatoire
× 6
Etalab
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