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Géo-IDE
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DDT Alpes-de-Haute-Provence
organization
DDTM Bouches-du-Rhône
2 datasets found.

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20020147 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Sous-bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes-de-Haute-Provence

Utility and governmental services
Sous-Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable. Un sous-bassin versant peut-être découpé en plusieurs entités pour les besoins de la DDT.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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