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789 datasets found.

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 18 years ago

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GARANOU

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Actes instituant une servitude d'utilité publique de la Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Genlis en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par DIJON Métropole ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or

Natural risk zones
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Genlis en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 pour la Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey-lès-Laumes en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine

Localisation des stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine supérieure à 200 équivalents habitants.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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DDT Côte-d'Or
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DDT Nièvre
× 105
DDT Haute-Saône
× 92
DDT Jura
× 33
DDT Yonne
× 12
DDT Loir-et-Cher
× 11
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
× 11
DDT Meurthe-et-Moselle
× 8
DDT Cher
× 7
DDT Territoire de Belfort
× 6
DDT Saône-et-Loire
× 5
DDT Ariège
× 4
Conseil Départemental de l'Isère
× 3
DDTM Ille-et-Vilaine
× 3
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 3
DDT Aube
× 2
DDT Cantal
× 2
DDT Haute-Savoie
× 2
DDT Isère
× 2
DDT Puy-de-Dôme
× 2
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