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786 datasets found.

Natura 2000 : Propositions de Sites d'Importance Communautaire (pSIC) en Pays de la Loire

Protected sites
Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune et de flore sauvages dont la liste est fixée par arrêté du ministre en charge de l'environnement et dont la rareté, la vulnérabilité ou la spécificité…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

État écologique des masses d'eau résumé 2017 - Rivières - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

État écologique des masses d'eau 2013 - Souterraines - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

État écologique des masses d'eau - Souterraines - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Zone agricole défavorisée infracommunale dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRL Baie de Bourgneuf Nord : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces données correspondent à la hauteur (NGF-IGN 69) de submersion marine pouvant âtre atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous un événement à échéance 2 100 (Xynthia+60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risuqes Littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Baie de Bourgneuf Nord en Loire-Atlantique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire aval dans l’agglomération nantaise en Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le Plan de Prévention des Risques Inondations de la Loire aval dans l'agglomération nantaise concerne dix communes : Bouguenais, Couëron, Indre, La Montagne, Le Pellerin, Nantes, Rezé, Saint-Herblain, Saint-Jean-de-Boiseau et Saint-Sébastien-sur-Loire. Nantes Métropole et les communes concernées par le PPRI ont été associées à son élaboration, pilotée par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Loire-Atlantique (DDTM…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Limite de salure des eaux (LSE)

Agricultural and aquaculture facilities
le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fleuves, rivières et canaux est déterminé par des décrets du 4 juillet 1853 (pour la mer du Nord, Manche, Atlantique)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeux ponctuels liés à la gestion de crise

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire amont en Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le PPRI de la Loire Amont a été approuvé le 12 Mars 2001. Il concerne les communes de Ancenis, Anetz, Basse-Goulaine, Haute-Goulaine - La Chapelle-Basse-Mer, Le Cellier, Le Fresne-sur-Loire, Mauves-sur-Loire, Montrelais, Oudon, Saint-Géréon, Saint-Herblon, Saint-Julien-de-Concelles, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Varades.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 20 years ago

Servitudes - AC2 Générateurs relatifs aux sites inscrits et classés en Loir-et-Cher

Protected sites
Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332-18 du code de l'environnement.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Empreinte du classement sonore révisé en 2016 sur le département de la Sarthe.

Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 18 Mars 2016; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Le changement climatique sur le Grand Ouest

Ce document présente quelques illustrations de ce que pourrait être le climat futur des Pays-de-la-Loire. L'évolution de divers paramètres climatologiques y est cartographiée pour divers horizons climatiques. La climatologie de référence est établie à partir des observations sur la période 1971-2000 et d’une méthode de spatialisation fine (résolution 1km) prenant en compte le relief (méthode AURELHY). Les simulations climatiques sont…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRL de l'Aiguillon-sur-Mer - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de l'Aiguillon sur mer est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et prise en compte du changement climatique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRL du Pays de Monts - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Pays de Monts.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du PPRL de la Baie de Bourgneuf
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de la Sèvre Niortaise - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du PPRL de la Sèvre Niortaise
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Evolution de la tache urbaine entre 1962 et 2015 dans le département de la Mayenne (053)

Land use
La tache urbaine permet d'appréhender l'évolution de l'étalement urbain à partir d'une analyse des données MAJIC et du Plan Cadastral Informatisé. Le principe consiste à affecter une date de construction aux bâtiments et à réaliser des zones tampons pour définir des secteur où les constructions sont contiguës. On peut ainsi définir des taches urbaines à différentes époques, et évaluer les phénomènes d'extension urbaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique : Référentiel Unique Cours d’Eau (RUCE) pour la loi sur l’eau et les réglementations agricoles

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette donnée constitue la référence pour tous les acteurs de l’aménagement du territoire et les agriculteurs (instruction du gouvernement du 3 juin 2015). Elle est le référentiel d’appui des services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre du code de l’environnement et plus particulièrement pour la loi sur l’eau. Elle l’est également pour toutes les réglementations agricoles ainsi que les règles de conditionnalité des aides de la PAC…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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GÉOPAL
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SIGLOIRE (local)
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organization

DREAL Pays de la Loire
× 335
DDTM Vendée
× 118
DDTM Loire-Atlantique
× 112
DDT Sarthe
× 107
CEREMA/DT OUEST/DLRCA
× 38
DDT 49 (Direction Départementale des Territoires de Maine-et-Loire)
× 23
DDT Maine-et-Loire
× 20
Météo-France
× 17
DDT 49 / Mission Développement Durable et Connaissance des Territoires
× 16
DDT 49 / Service Sécurité Routière Gestion de Crise
× 9
DDT Mayenne
× 9
Biotope
× 7
DDT 49 / Service Eau Environnement Forêt
× 7
ADEME
× 4
DDT 49 / Service Eau Environnement et Biodiversité
× 4
DRAAF Pays de la Loire
× 3
AREVA MINES
× 2
Conservatoire Botanique National (CBN) de Brest
× 2
DDT 49 / Service Urbanisme Aménagement et Risques
× 2
DDT Aveyron
× 2
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