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DDT Drôme
767 datasets found.

PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SIS 07/02/2020

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) du 07/02/2020
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de HOSTUN 26149 - Mise à jour SUP 16/01/2020

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Cartes de bruit stratégique Rail type b Drôme

Ces données concernent le réseau ferré conventionnel et à grande vitesse. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte de bruit stratégique RN type c Lden Drôme

Ces données concernent les routes nationales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du bruit…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Catégories du classement sonore rail Drôme

CLASSEMENT SONORE DES VOIES FERREES (Première révision)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Secteurs du classement sonore routes Drôme

classement sonore des réseaux routiers de plus de 5000 veh/ j
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Carte de bruit stratégique RN type a Ln Drôme

Ces données concernent les routes nationales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du bruit…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte de bruit stratégique VC type c Lden Drôme

Ces données concernent les réseaux de voiries communales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte de bruit stratégique RD type a Lden Drôme

Ces données concernent les routes départementales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte de bruit stratégique RN type c Ln Drôme

Ces données concernent les routes nationales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du bruit…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PLU de CHARPEY 26079 - Mise à jour SUP 14/12/2018

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Mise à jour SUP du 14/12/2018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Nord - PSS Nord approuvé le 27/08/1981

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de GRIGNAN 26146 - Mise à jour SUP 20/11/2017 - Fin de VALIDITE : 28/06/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 06/05/2019

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 22/04/2005 - Mise à jour SUP du 20/11/2017 - Fin de VALIDITE : 28/06/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 06/05/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN inondation Commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 approuvé le 27/02/2001

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRIF Commune de ROCHEGUDE 26275 - Modification N°2 26/03/2018

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêts de la commune de ROCHEGUDE 26275 PPRIF approuvé le 10 octobre 2011 - Modification N°2 approuvée le 26/03/2018 - IdGASPAR : 26DDT20110006
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de LE PEGUE 26226 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de LE PEGUE 26226 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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Géo-IDE
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