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DDTM Hérault
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37 datasets found.

Périmètre de protection de monument historique dans l'Hérault

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur l'ensemble du département de l'Hérault en application du Code du patrimoine, livre VI, TITRE II, chap. 1er, section 1 article L.621-2, du Code de l'urbanisme représentant l'emprise des servitudes légales sur l'ensemble du département. http://atlas.patrimoines.culture.fr/atlas/trunk/
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Périmètre d'intervention du conservatoire du littoral dans l'Hérault

Transport networks
L’intervention foncière du Conservatoire du littoral est plus particulièrement justifiée dans au moins un de ces quatre critères…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zonage d'un document d'urbanisme, CC, POS, PLU et PLUi, non versé sur le GPU dans l'Hérault

Land use
Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© ou du PCi express (en se calant sur les éléments géométriques de la Bd Parcellaire ou du PCi express pour les limites communales). Les données attributaires contiennent pour chaque zone digitalisée le nom du zonage dans le document et une simplification en 5 niveaux d'agrégation N…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Informations linéaires du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Accidents corporels de la circulation de Janvier 2007 à octobre 2019 dans l'hérault

Accidents corporels de la circulation collectés à partir de la base Remontées Rapides depuis le 01/01/07. Mise à jour mensuelle. Les accidents non localisés sont positionnés par convention aux coordonnées : Longitude_X=3 Latitude_Y=43
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRM zonage réglementaire (PPR Minier de Savoie)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR minier ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 dans l'Hérault

Protected sites
Périmètres des Sites d'Interet Communautaire (SIC)appartenant au reseau europeen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive europeenne "Habitats"…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Aménagement - Eléments reconnectant (passage à faune) présent en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Certaines infrastructures linéaires de transport de la région sont équipées d’aménagements permettant de restaurer les continuités écologiques. Les services régionaux des routes, les concessionnaires et exploitants d’autoroutes et LGV ont été consultés afin de réunir des informations sur les passages à faune existants.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Agrégation tables génériques zones de bruit type A indice Ln dans l'Hérault

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Agrégation des table génériques décrivant les Zones de Bruit, pour toutes infrastructures terrestres, type de carte A et indice Ln. Cartes d’exposition de "type a" : cartes à réaliser dans le cadre des CBS en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006. Il s’agit d'un jeu de données représentant pour l’année d’établissement des cartes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Agrégation tables génériques zones de bruit type A indice Lden dans l'Hérault

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Agrégation des table génériques décrivant les Zones de Bruit, pour toutes infrastructures terrestres, type de carte A et indice Lden. Cartes d’exposition de "type a" : cartes à réaliser dans le cadre des CBS en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006. Il s’agit d'un jeu de données représentant pour l’année d’établissement des cartes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Départs des feux de forêts dans l'Hérault de l'année en cours

Localisation des points de départ de feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Point de rejet des STEU dans l'Hérault

Fichier récupéré auprès de C.DUTHEIL par export de la base de données Roseau
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Périmètres des pays dans l'Hérault

Périmètres des pays Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du 25 juin 1999 et son décret d'application (Décret n°2000-909 du 19/09/2000) Un pays, au sens de la loi du 04…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation dans l'Hérault

Transport networks
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ; b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c) Les bretelles reliant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Situation des projets photovoltaïques dans l'Hérault

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette donnée renseigne chaque projet de construction de parc solaire. Il s'agit de l'ensemble des parcelles incluent dans la demande de permis de construire du projet initial. Quand la central est réalisée, elle n'impactent qu'une partie du projet. L'implantation des centrales en service est un autre jeux de donnée: N_PARC_PHOTOVOLTAIQUE. (http…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Programme local de l'habitat dans l'Hérault

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
" Instauré par la loi n°83-8 du 7 janvier 1983, le Programme Local de l'Habitat (PLH) est un document stratégique élaboré par une collectivité territoriale pour définir une politique en matière de logement et d'hébergement pour 6 ans. Dans l'Hérault, 8 PLH sont actuellement applicables et 2 autres sont en cours d’élaboration. L’Etat peut déléguer aux intercommunalités munis d’un PLH et aux départements la gestion des aides à la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Classement des communes en zones défavoriées dans l'Hérault

Attention les données bien qu'en téléchargement sur le site du MAAF, ne sont pas officialisées. Les zones défavorisées sont des zones soumises à des contraintes naturelles. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ce handicap naturel. On distingue actuellement 3 types de zones défavorisées…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Agrégation tables génériques zones de bruit type C indice Lden dans l'Hérault

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Agrégation des table génériques décrivant les Zones de Bruit, pour toutes infrastructures terrestres, type de carte C et indice Lden. Cartes de dépassement des valeurs limites (ou cartes de "type c") cartes à réaliser dans le cadre des CBS en application de l’article 3-II-1°-c du décret du 24 mars 2006. Il s’agit d'un jeu de données représentant pour l’année d’établissement des cartes les zones où les valeurs limites en Lden sont…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Agrégation tables génériques zones de bruit type C indice Ln dans l'Hérault

Elevation
Agrégation des table génériques décrivant les Zones de Bruit, pour toutes infrastructures terrestres, type de carte C et indice Ln. Cartes de dépassement des valeurs limites: cartes à réaliser dans le cadre des CBS en application de l’article 3-II-1°-c du décret du 24 mars 2006. Il s’agit d'un jeu de données représentant pour l’année d’établissement des cartes, les zones où les valeurs limites en Ln sont dépassées. Ln indicateur de niveau…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln (Réseau ferré) dans l'Ain

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’exposition au bruit ambiant sur la santé humaine. La directive fixe aux autorités compétentes les obligations d’élaborer, d’arrêter et de publier des cartes de bruit stratégiques (CBS) et des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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organization

DDT Ain
× 2
CEN Lorraine (Conservatoire d’espaces naturels de Lorraine)
× 1
DDT Cher
× 1
DDT Creuse
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Savoie
× 1
DDT Val-d'Oise
× 1
DDTM Somme
× 1
DDTM Var
× 1
DREAL Lang.Rous.(Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du Languedoc-Roussillon)
× 1
JOGUET-RECCORDON
× 1
ONF
× 1
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