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6 datasets found.

PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

DDT 48 - PLU SAINT GERMAIN DU TEIL

Land use

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…

PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398 au format COVADIS 2.0

PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les POS et PLU numérisés du département de l'Eure

Land use

Les couches départementales composant les POS PLU numérisés .

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