🇬🇧
organization
Conseil Départemental de l'Isère
representation type
vector
distribution format
File
14 datasets found.
PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261 au format COVADIS 2.0
PLU du 16/12/2010 de L' ALBENC - 38004
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/12/2010 de L' ALBENC - 38004 au format COVADIS 2.0
CC du 24/03/2006 de CHATENAY - 38093
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310 au format COVADIS 2.0
PLU du 12/05/2016 de CHAPAREILLAN- 38075 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/12/2016 de CHAPAREILLAN - 38075 au format CNIG 2014
CC du 30/04/2003 de LE-FRENEY-D-OISANS - 38173
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 30/04/2003 de LE-FRENEY-D-OISANS - 38173 au format COVADIS 2.0
POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 au format COVADIS 2.0
Point informatif d'un PLU - Isère
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
POS du 03/09/1999 de AUBERIVES-SUR-VAREZE - 38019
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 03/09/1999 de AUBERIVES-SUR-VAREZE - 38019 au format COVADIS 2.0
POS du 05/10/2001 de LA FRETTE - 38174
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/10/2001 de LA FRETTE - 38174 au format COVADIS 2.0
PLU du 23/10/2007 de BEAUCROISSANT - 38030
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/10/2007 de BEAUCROISSANT - 38030 au format COVADIS 2.0
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Isère
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
PLU du 25/05/2007 de SAINT-JULIEN-DE-RATZ - 38407
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Julien de Ratz. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 26/04/2013 de NIVOLAS-VERMELLE - 38276
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 26/04/2013 de NIVOLAS-VERMELLE - 38276 au format COVADIS 2.0
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