Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 14/02/2014 de VIF - 38545 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 17/01/2008 de MONTREVEL - 38257 au format COVADIS 2.0

Numérisation vectorielle de la carte communale de Larreule (65262), réalisée en octobre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/03/2014 de SAINT-VERAND - 38463 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 24/05/1985 de LE BOUCHAGE - 38050 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/05/2009 de COUBLEVIE - 38133 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/04/2010 de SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR - 38381 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 07/12/2006 de BEVENAIS - 38042 au format COVADIS 2.0

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Maurice l'Exil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/07/2015 de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE - 38352 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/11/2010 de SAINT-MAURICE-L-EXIL - 38425 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/08/2013 de SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU - 38464 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 25/11/2005 de TREFFORT - 38513 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 18/07/2007 de MONSTEROUX_MILIEU - 38244 au format COVADIS 2.0

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rut Montceau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitudes d'utilité publiques résultant d'un classement en tant que zones agricoles protégées dont la préservation des zones présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique au titre de l'article 108 de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole et décret no 2001-244 du 20 mars 2001 relatif à l'affectation de l'espace agricole et forestier et…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 25/03/2008 de NOTRE-DAME-DE-L'OSIER - 38278 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 17/12/2012 de CHAVANOZ - 38097 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 07/11/2013 de AUTRANS - 38021 au format COVADIS 2.0