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DDT Isère
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Plan local d'urbanisme de Ruy_Montceau

Cadastral parcels
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rut Montceau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Servitude d'utilité publique catégorie A9 sur le département de l'Isère

Land use
Servitudes d'utilité publiques résultant d'un classement en tant que zones agricoles protégées dont la préservation des zones présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique au titre de l'article 108 de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole et décret no 2001-244 du 20 mars 2001 relatif à l'affectation de l'espace agricole et forestier et…
License: not specifiedLast update: 5 years ago
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