🇬🇧
organization
DDT Isère
organization
DDT Hautes-Pyrénées
published on data.gouv.fr
no
representation type
none
4 datasets found.
Carte Communale de Larreule du 07/09/2011
Numérisation vectorielle de la carte communale de Larreule (65262), réalisée en octobre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312 au format COVADIS 2.0
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jarret approuvé le 13/09/2010, dernière modification le 20/09/2019
Numérisation vectorielle du PLU de Jarret (65233), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014
PLU du 24/02/2014 de SALAISE-SUR-SANNE - 38468 - OBSOLETE -
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 24/02/2014 de SALAISE-SUR-SANNE - 38468 au format COVADIS 2.0
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