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SIGLOIRE
86 datasets found.

Zonages Réglementaires du PPR mouvement de terrain du coteau saumurois

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Classement sonores des infrasctructures routières dans le Maine-et-Loire(49)

Transport networks
Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le préfet recense et classe les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, il détermine, après consultation des communes, les secteurs affectés par le bruit, les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones de vitesses maximales atteintes lors d'une crue centennale

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cartographie des vitesses maximales atteintes en crue centennale représente quatre classes de vitesses homogènes quant au niveau d'intensité. Il s'agit d'une carte informative mais les projets soumis à une étude préalable doivent s'y référer en plus de la hauteur d'eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Assemblage départemental des zones réglementées des PPRNI et PPRMT de la Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour rappel : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Plan de prévention des risques PPRNI de Avézé dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de la Sèvre Niortaise - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les cours d'eau de la Vendée et de la Sèvre Niortaise caractérisent l'aléa pour l'inondation terrestre
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Servitudes - PM1 Organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique pour le département de la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application.Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Servitudes - PM1 Relation entre les servitudes et les actes lpour le département de la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Unités urbaines 1999 des Pays de la Loire

la donnée présente l'appartenance ou non des communes de la région à une unité urbaine. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité de l'habitat : est considéré comme telle un ensemble d'une ou plusieurs communes présentant une continuité du tissu bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et comptant au moins 2000 habitants. Le zonage actuel repose sur le recensement de la population de 1999.
License: not specifiedLast update: unknown

PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Zonage réglementaire pour la submersion marine en Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les données de cette couche correspondent aux différents zones réglementaires correspondant aux secteurs impactés par l'aléa submersion marine. Celles-ci ont été définies en fonction des deux échéances étudiées (aléa de référence et aléa à échéance 2100), du degré d'exposition au risque de submersion marine et de l'occupation des sols (enjeux). Cette couche regroupe les zones BC, R, r, b, R100, B100 et v100.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Orthophotographie du littoral 1921 (secteur 7) - 085

Orthoimagery
Le secteur 7 de l'orthophotographie du littoral vendéen 1921 couvre le territoire de l'Ile d'Yeu. Cette orthophotographie fait partie d'un ensemble comportant 7 secteurs distincts du littoral Vendéen ; la superposition de ce certains clichés et le décalage d'une année entre les prises de vue aériennes (1920-1921) obligeant la création de plusieurs assemblages.
License: not specifiedLast update: 100 years ago

Petites régions agricoles (PRA) 049

Agricultural and aquaculture facilities
Les Petites Régions Agricoles (PRA) sont les intersections des Régions Agricoles avec les départements. Les Régions Agricoles (RA) elles-mêmes sont des régions ayant une même vocation agricole dominante, délimitées par l'INSEE en 1946. La dernière actualisation date de 1981. Les RA et PRA sont des ensembles de communes entières.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac - 049

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Orthophotographie du littoral 1920 (secteur 4) - 085

Orthoimagery
Le secteur 4 de l'orthophotographie du littoral vendéen 1920, s'étend de la commune d'Olonne-sur-mer à Saint-Vincent-sur-Jard. Cette orthophotographie fait partie d'un ensemble comportant 7 secteurs distincts du littoral Vendéen ; la superposition de ce certains clichés et le décalage d'une année entre les prises de vue aériennes (1920-1921) obligeant la création de plusieurs assemblages.
License: not specifiedLast update: 101 years ago

Longueur et hauteur des quais en Pays de la Loire

Longueurs et hauteurs des quais desservant les voies principales des gares des Pays de la Loire
License: not specifiedLast update: unknown

Plan urgence peste porcine - p n 044

Position des établissements concernés par un plan d'urgence en cas d'épizootie de peste porcine (élevages de porcs et sangliers, rassemblements, négoces, abattages).
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Plan urgence peste aviaire - p n 044

Position des établissements concernés par un plan d'urgence en cas d'épizootie de peste aviaire (élevages de volailles et gibiers à plumes, rassemblements, négoces, abattages).
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Sites ferroviaires

Transport networks
Localisation des sites ferroviaires dans les régions Bretagne et Pays de la Loire avec plusieurs informations attachées : Numéro de lignes, typologie technique
License: not specifiedLast update: unknown

Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision

Land use
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision sur le département. Cette ressource présente comme caractéristiques…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago
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catalog

GÉOPAL
× 40
SIGLOIRE (local)
× 40
Géo-IDE
× 13

organization

DDT Sarthe
× 29
DDTM Vendée
× 13
DDT 49 (Direction Départementale des Territoires de Maine-et-Loire)
× 10
RFF
× 7
DDT 49 / Service Urbanisme Aménagement et Risques
× 6
DDTM Loire-Atlantique
× 5
DDSV44
× 3
DDT Maine-et-Loire
× 3
INSEE
× 3
DDASS49
× 2
DDT 49 / Service Eau Environnement et Biodiversité
× 2
GIP Loire-Estuaire
× 2
SGAR
× 2
Agence Régionale de Santé Pays de la Loire
× 1
DDASS85
× 1
DDT 49 / Service Sécurité Routière Gestion de Crise
× 1
DDT Mayenne
× 1
DRDAF
× 1
DRDJS
× 1
DREAL Pays de la Loire
× 1
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