Localisation de 17 sites de vaccinations contre la Covid-19 en Seine-Saint-Denis

Etablissements secondaires (hors collèges) dépendant de l'académie de Créteil.

Zone prévue par la DNPB pour les plantations d'arbres prévues dans le cadre de l'opération "une naissance, un arbre" (plan canopée).

Localisation, coordonnées, spécialités, horaires et accessibilité en transport en commun des permanences d'accès aux soins de santé (PASS) en Seine-Saint-Denis et au nord de Paris

Localisation des commissariats de police sur la petite couronne.

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

Table des enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques…

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants : - climat (en particulier l'hygrométrie) - altitude moyenne - géologie (nature du sol et du sous-sol)Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d'au moins 90 000…

Zones inondables potentielles.

Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les milieux ouverts secs. Une sous-trame représente l’ensemble des espaces représentant un même type de milieux et formant un réseau plus ou moins connecté. Il s'agit là des espaces occupés par des milieux ouverts secs : milieux thermophiles associés au vignoble des collines…

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène.La dernière actualisation date de 1981.

Etiquette habillant le plan d'un PLU

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…

Carte Relief de l'Aveyron

Signes d'identification de la qualité et de l'origine IGP vin

Carte des SIAEP zones de compétence AEP (Adduction d'Eau Potable) - Aveyron

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 PLU approuvé le 27/04/2006 - Révision approuvée le 15/11/2016 - caractère exécutoire le 01/12/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour SUP

Les secteurs relevant de l'assainissement collectif sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements publics de coopération à la suite de la procédure mentionnée à l'article L2224-10 du code général des collectivités locales. Ces secteurs peuvent représenter la totalité ou une partie du territoire de la commune, ou des communes dans le cas d'un EPCI, ayant compétence en matière d'assainissement.

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…