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5 datasets found.

PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398 au format COVADIS 2.0

PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les POS et PLU numérisés du département de l'Eure

Land use

Les couches départementales composant les POS PLU numérisés .

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