Logo de la République française (1999)
  • 🇬🇧
downloadable
yes
license
Licence Ouverte 2.0
representation type
vector
published on data.gouv.fr
no
organization
DDTM Gard
266 datasets found.

PPRI de Lirac (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Lirac
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRI d'Arpaillargues-et-Aureilhac (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune d'Arpaillargues-et-Aureilhac
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRI de Goudargues (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Goudargues
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Tharaux (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Tharaux
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Aimargues (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Michel-d'Euzet
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Meyrannes (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Meyrannes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Monclus (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Montclus
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Méjannes le Clap (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Méjannes le Clap
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Saint-Denis (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Denis
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Laurent-d'Aigouze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Saint-Jean-de-Valériscle (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Jean-de-Valériscle
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type A LN nuit)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRI de Saint-Ambroix (30) - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Ambroix
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune d'Alès Identifiant GASPAR : 20130011
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Bagnols-sur-Cèze (30)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20140028
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

POS de MARGES 26174 - Modification simplifiée N°1 25/08/2011 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS - Loi ALUR

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MARGES 26174 - POS approuvé le 27/01/2000 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/08/2011 - caractère exécutoire le 01/09/2011 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS - Loi ALUR
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRI de Saint-Michel-d'Euzet (30)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130096
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Saint-André-de-Roquepertuis (30)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130085
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Le Martinet (30)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130069
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Brouzet-lès-Alès (30)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130061
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown
< Previous page2 / 14
Next page >

organization

DDTM 30 - SER
× 238
DDT Côte-d'Or
× 2
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 1
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 1
DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse)
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Drôme
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
DRIEA IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement d'Île-de-France)
× 1
DRIEA-IF Siège
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Legal