Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
catalog
Géo-IDE
catalog
PIGMA
organization
DDT Charente
representation type
vector
published on data.gouv.fr
no
open data
yes
70 datasets found.

Zones de compétence en AEP en Charente.

Utility and governmental services
Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes peuvent transférer leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent pouvant prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 months ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Enjeux (points) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Entités ponctuelles géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente.

Utility and governmental services
Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Mansle à Montignac)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération d'Angoulême)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération d'Agoulême, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Cartes de bruit stratégiques type A sur 24H de Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des zones graduelles d'exposition au bruit moyen pondéré sur 24 heures des infrastructures de transport terrestres de Charente supérieures à 55dB(A) exprimées en Lden. Pondération de l'indicateur Lden du niveau sonore moyen : 12 heures de jour (6h - 17h) ; 4 heures de soirée (17h - 22h) avec majoration de 5dB ; 8 heures de nuit (22h - 6h) avec majoration de 10dB. Ces majorations sont représentatives de la gêne ressentie dans…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cartes de bruit stratégiques type C nocturne de Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des zones de dépassement des valeurs limites d'exposition au bruit nocturne (22H - 6H) des infrastructures de transport terrestres de Charente exprimées en Ln. Ln = indicateur du niveau sonore moyen pour la période 22H - 6H. Ce zonage (données CEREMA agrégées par la DDT Charente) est issu d'une méthode de calcul qui donne des valeurs approximatives et souvent supérieures à la réalité. Un contrôle bruit in situ peut déterminer…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cartes de bruit stratégiques type C sur 24H de Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des zones de dépassement des valeurs limites d'exposition au bruit moyen pondéré sur 24H des infrastructures de transport terrestres de Charente exprimées en Lden. Pondération de l'indicateur Lden du niveau sonore moyen : 12 heures de jour (6h - 17h) ; 4 heures de soirée (17h - 22h) avec majoration de 5dB ; 8 heures de nuit (22h - 6h) avec majoration de 10dB. Ces majorations sont représentatives de la gêne ressentie dans ces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation du Bandiat en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d’occurrence…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Générateur de servitude PM1 liée aux zonages réglementaires d'un PPRN en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Générateur de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Voies ferrées génératrices de servitudes T1 en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets linéaires générateurs de servitudes T1 des voies ferrées en Charente et concernant les propriétés riveraines des chemins de fer. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération d'Angoulême, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
< Previous page
1 / 4
Next page >

downloadable

yes
× 62
no
× 8

organization

Préfecture de la Charente
× 3
DRAAF Poitou-Charentes
× 1
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de Charente
× 1
Sylvie Girard
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal