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DDT Charente
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Zonage réglementé de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Tardoire) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant généralement trois types…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Montignac à Balzac)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvements de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Enjeux (polygones) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Entités surfaciques géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Petite région agricole en Charente

Statistical units
Zones surfaciques délimitant les petites régions agricoles sur le département de la Charente. Les régions agricoles (RA) ont été constituées pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. Une région agricole (RA) est générée par l'agglomérat de communes ayant une même dominance agricole. Une petite région agricole (PRA) est l'emprise de la région agricole sur le département.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Cartes de bruit stratégiques type A nocturne de Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des zones d'exposition au bruit nocturne des infrastructures de transport terrestres de Charente supérieures à 50dB(A) exprimées en Ln. Ln = indicateur du niveau sonore moyen pour la période 22H - 6H. Ce zonage (données CEREMA agrégées par la DDT Charente) est issu d'une méthode de calcul qui donne des valeurs approximatives et souvent supérieures à la réalité. Un contrôle bruit in situ peut déterminer précisément le niveau…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (l'Aume et la Couture)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des risques…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente

Land use
Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa situation en terme d'avancement : plan local d'urbanisme (PLU), voire plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) ; plan d'occupation des sols (POS) ; carte communale (CC) ; règlement national d'urbanisme (RNU).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tardoire en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 en Charente

Protected sites
Polygone des monuments historiques générateurs des zones de servitudes de la catégorie AC1 en Charente. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l'Aume et la Couture) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente amont et l'Argentor)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tude, commune de Chalais)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tude, commune de Chalais, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des risques…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des risques majeurs. Décidée par le…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Montignac à Balzac)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvements de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Cognac)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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