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DDTM Charente-Maritime
443 datasets found.

Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime - 2015

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2015 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service UARDD, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Périmètre du PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime soumis à l'aléa submersible

Natural risk zones
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN de la commune de Yves en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Yves a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2019. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Types de risque traités dans les PPRN multirisques en Charente-Maritime.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur lePPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Enjeux surfaciques du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Bords en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone d'aléas littoraux du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de St-Vaize en Charente-Maritime.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone réglementée du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre du PPRN de la commune de Loix en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Dompierre-sur-Charente en Charente-Maritime.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Saintes en Charente-Maritime.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT95 - SUP de Cormeilles-en-Parisis

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Cormeilles-en-Parisis - (95176)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune sur St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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DDTM 17 - SCTE - Connaissances
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