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Licence Ouverte 2.0
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DDT Dordogne
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DDTM Somme
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Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Le Bugue

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affectant une demande d’autorisation : -la décision prise sur l’autorisation de construire (favorable, sursis à statuer, défavorable, en attente), -la déclaration d’ouverture de chantier (DOC) signalant le démarrage des travaux, -la déclaration…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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