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catalog
Géo-IDE
representation type
none
published on data.gouv.fr
yes
organization
Conseil Départemental de l'Isère
downloadable
no
One dataset found.

DDT 48 - PLU SAINT GERMAIN DU TEIL

Land use
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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