Le jeu de données contient les bassins DCE en France.

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Inventaire des haies de la baie du Mont-Saint-Michel. Données etude MSM 3D Alisé - Briandet - 2008

Secteurs Potentiels pour Restaurer la Biodiversité

Les « Porter à connaissance » (PAC) littoraux concernent les secteurs à fort risque de submersion marine, non couverts par un PPRL (Plan de Prévention des Risques Littoraux) ou un TRI (Territoire à Risque important d’Inondation). Ils permettent aux communes et aux habitants d’être informés, à l’aide de cartographies, de l’intensité de l’aléa submersion marine, en l’état actuel et à horizon 2100. Ces cartographies constituent une aide à la…

Emprise des communes soumises à un Plan de Prévention des Risques Minier (PPRM) en Normandie.

Voies à enjeux de la baie du Mont-Saint-Michel.

ZNS de l'Orne : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZNS/Notice_ZNS.pdf

Aire d'influence paysagère du Mont-Saint-Michel - Normandie

Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Boucle de Poses Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

ZNS du Calvados : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZNS/Notice_ZNS.pdf

Lancés en 2002, les Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les conséquences dommageables sur la santé humaine, les biens, les activités économiques et l’environnement. Outil de contractualisation entre l’État et les collectivités, le dispositif PAPI permet la mise en œuvre d’une politique globale des inondations, pensée à l’échelle du bassin de…

Couche d'information géographique du périmètre de sécurité total s'établissant autour des indices de cavités. Ce périmètre est calculé en conjuguant la précision des coordonnées géographiques de l'indice et le périmètre de sécurité instauré par défaut selon les département (60m dans l'Orne et la Manche et 100m dans le Calvados) Voir notice technique : http…

ZNS de la Manche : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZNS/Notice_ZNS.pdf

Les couches départementales composant les POS PLU numérisés .

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pessac sur Dordogne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Inventaire des richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques de Normandie