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Licence Ouverte 2.0
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vector
organization
DDTM Charente-Maritime
organization
DDT Haute-Saône
catalog
PIGMA
3 datasets found.

DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Positionnement des cavités (BRGM)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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