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SUP du Vaucluse (84) - Assiettes (Surfaciques)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Cette zone peut être définie soit en 2D, soit en 3D (mais ici modélisée en 2D 1/2) notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports ou de protection des centres de transmission radioélectrique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Cours d'eau des trames verte et bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Sarthe.

Land use
Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale et cartographiés comme des linéaires dans le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)

Land use
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Localisation des stations de mesure hydrométrique du SPC GAD (ponctuel)

Il s'agit du réseau de mesure hydrométrique du SPC (Service Prévision des Crues) GAD (Gironde Adour Dordogne) de la DREAL Nouvelle-Aquitaine. Il mesure par différentes méthodes la hauteur d'eau des différents cours d'eau. Ce fichier est issu de l'extraction de la base HYDRO (EAU FRANCE) réalisé par le service Hydrométrie de la DREAL Nouvelle-Aquitaine puis enrichi par le SPC GAD. Il mesure par différentes méthodes la hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre du PPRI d'AJACCIO

Natural risk zones
Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI d' AJACCIO approuvé le 31/05/2011. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT). Il ne prend pas en compte les zones définis dans le PPRI appelées Zone Urbaine (ZU). Pour cela, il faut se rapprocher du service en charge de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Périmètre d'exploitation des mines et carrières du Gers

Natural risk zones
Emprises du zonage réglementaire concernées par les plans de prévention des risques lié au retrait et gonflement des argiles du département du Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Inventaire des zones humides au titre de la police de l'eau dans le département des Bouches-du-Rhône

Hydrography
Cartographie des zones humides délimitées dans le cadre de la finalisation du pré-inventaire des zones humides au titre de la Loi sur l’Eau dans le département des Bouches-du-Rhône.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zone de présomption de prescriptions archéologiques dans la Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone où les projets d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5) En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les " zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Carte de bruit (carte de type A NUIT LNA) - Département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. (Article 3 du décret du 24 mars 2006 et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAEC 2018 en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales et climatiques définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale et/ou climatique sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale et/ou climatique peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Informations surfaciques du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de la Chapelle-Saint-Ursin

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Éléments fragmentant linéaires de niveau 3 du Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Sarthe.

Land use
Les infrastructures linéaires prises en compte dans le cadre de l’analyse du Schéma Régionale de Cohérence Écologique (SRCE) pour les Pays de la Loire sont essentiellement les infrastructures de transport, composées des réseaux routiers et ferrés. Plusieurs critères permettent de qualifier le caractère fragmentant de ce type d’ouvrage : le trafic routier, la largeur ou le nombre de voies, l’équipement de la voie : la présence de clôture…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

L_TR_EXCEPTIONNEL_L_095

nc
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres des Plans Climat Air Énergie Territoriaux (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Secteurs d'aléas et de projets particuliers nécessitant une consultation de la DREAL par un service instructeur en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine

Le lot de données regroupe les différents périmètres géographiques d'aléas et de projets particuliers nécessitant une consultation de la DREAL par un service instructeur en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel"…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Le territoire de chasse est le territoire élémentaire pour la gestion de la chasse

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le territoire de chasse est une zone où la chasse est autorisée, où les droits de chasse sont détenus dans le cas général par une même personne physique ou morale et qui possède les caractéristiques lui permettant d'être considérée localement comme un territoire élémentaire pour la gestion de la chasse, tant par l'administration que par la Fédération départementale des chasseurs. Par construction les territoires de chasse sont…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone d'aléa du PPRI de Brionne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Localisation (ponctuel)

Production and industrial facilities
Ce jeu de données contient la localisation (objets ponctuels) des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) de la région Nouvelle-Aquitaine. Il recense les ICPE soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d'inspection. Les ponctuels issus du patrimoine de l'ex DREAL Poitou-Charentes représentent également la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets (AAP) régional des bornes de recharges électriques - EPCI - Périmètres (surfacique)

Transport networks
Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques) concernés par un appel à projets (AAP) régional pour les bornes de recharges électriques, de la Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Stations hydrométriques de référence aux points nodaux dans le bassin Rhin-Meuse (SDAGE 2016-2021)

Environmental monitoring facilities
Les points nodaux pour la gestion des eaux défini en général à l''aval des unités de références hydrographiques pour les Schémas d''aménagement et de gestion des eaux* (SAGE) et/ou à l''intérieur de ces unités dont les contours peuvent être déterminés par les Schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). A ces points peuvent être définies en fonction des objectifs généraux retenus…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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PIGMA
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GéoGrandEst
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D@tARA
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IDéO BFC
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GéoNormandie
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SIGLOIRE
× 254
GéoBretagne
× 86
GéoPicardie
× 64
GéoPicardie (moissonneurs)
× 64
DREAL Normandie
× 14
Parcs Nationaux
× 2

organization

DDT Cher
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DDT Ariège
× 935
DDTM Somme
× 901
DDT Drôme
× 706
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 696
DDT Meurthe-et-Moselle
× 690
DDT Loir-et-Cher
× 672
DDT Aube
× 595
DDT Haute-Savoie
× 550
DDT Côte-d'Or
× 525
DDTM Gard
× 497
DDTM Charente-Maritime
× 474
DDTM 30 - SER
× 419
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 408
DDTM Pas-de-Calais
× 383
DDT Tarn-et-Garonne
× 362
DDT Val-d'Oise
× 287
DDT Haut-Rhin
× 273
DDT Loiret
× 258
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 234
Etalab
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