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Géo-IDE
organization
DDTM Landes
organization
DDT Gers
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Licence Ouverte 2.0
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vector
2 datasets found.

Parcelles supportant du bati édifié entre 1990 et 1994 dans le Gers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 1990 et 1994 dans le Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département du Gers - Assemblage des données pour les infrastructures routières - 3ème échéance 2017/2022 - Carte type C - Indicateur Lden

Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 du code de l'environnement. Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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