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DDTM Gard
266 datasets found.

PPRI de Bordezac (30)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130059
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Gard

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État.Un terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRI du Gardon d'Alès (20130022) commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour Saint-Hilaire-de-Brethmas
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Plan des Surfaces Submersibles du Gard

Natural risk zones
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRI du Gardon d'Alès (20130026) commune de Saint-Paul-la-Coste - périmètre

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Bagnols-sur-Cèze (30) - zonage règlementaire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Bagnols-sur-Cèze Identifiant GASPAR : 20140028
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Saint-Gilles (30) - zones d'aléa

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130141
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRI de Soustelle (30) - zonage règlementaire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Soustelle Identifiant GASPAR : 20130118
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Anduze (30) - zones d'aléa

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20140029
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Saint-Gervais (30) - zones d'aléa

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130090
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Rivières (30) - zones d'aléa

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130079
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Brouzet-lès-Alès (30) - zonage règlementaire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Brouzet lès Alès Identifiant GASPAR : 20130061
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Peyremale (30) - zones d'aléa

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130075
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Bouquet (30) - zonage règlementaire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Bouquet Identifiant GASPAR : 20130060
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Meyrannes (30) - zones d'aléa

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130071
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI d'Aubord (30) - zonage règlementaire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Aubord Identifiant GASPAR : 20130037
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI du Gardon d'Alès (20130016) commune de Laval-Pradel - zonage règlementaire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Laval-Pradel Identifiant GASPAR : 20130016
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPRI de Saint-Ambroix (30) - recensement des versions du PPRn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130084
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRI de Saint-Gilles (30) - zonage règlementaire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Gilles Identifiant GASPAR : 20130141
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRI d'Arpaillargues-et-Aureilhac (30) - zonage règlementaire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Arpaillargues-et-Aureilhac Identifiant GASPAR…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown
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DDTM 30 - SER
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DDT Aube
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DDT Drôme
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DDTM Pyrénées-Atlantiques
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DRIEA-IF Siège
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