Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ISSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT-DE-BEAUREGARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUREGARD-ET-BASSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Données Open Street Map à l'échelle de la Métropole de Lyon

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur MONT DE MARSAN AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUSSIDAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-DE-MUSSIDAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DES-HOMMES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIEGUT-PLUVIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NONTRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUPOUYET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation d'Alsace sur lesquels l’arrêté fixant les cartes des surfaces inondables et les cartes des risques inondation a été pris.

La base de données "Réseaux de collecte des Eaux Pluviales" (issu de la base Réseaux d'Alimentation en Eau Potable et Assainissement - RAEPA) rassemble les informations géolocalisées des réseaux de collecte de l'Eau Pluviale (EP) uniquement sur les communes de la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane (CACL) et sur Kourou. Y sont décrit les objets géographiques (ou géo-localisables) suivants…

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les exploitants sont diffusées. Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières. Pour les versions 2007 à…

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNAC-DE-NONTRON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Cet indicateur mesure le linéaire de réseau routier de desserte locale potentiellement inondable. Le résultat est en km et en % par rapport au linéaire total de ce type de voie par commune.

Cet indicateur indique si la commune, par elle-même ou par l’intermédiaire de l’EPCI, dispose d’un plan de gestion des déchets post-inondation.

Cet indicateur mesure la capacité supposée des habitants à faire face financièrement à la crise en comparant le niveau de vie médian par commune au niveau de vie médian du département. Selon leur niveau de vie, les habitants seront plus ou moins dépendants du système assurantiel pour anticiper les travaux de réparation et rendre plus rapide un retour à la normal. Le résultat est exprimé en fraction (1 = la médiane départementale) par commune.