Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan…

Périmètre et état d'avancement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin hydrographique Adour-Garonne et Loire-Bretagne.

Ce jeu de données contient les périmètres des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) au 1er janvier 2017, de la région Nouvelle-Aquitaine.

Cette carte localise les Etablissements Publics de Coopération Intercommunal (EPCI), en région Aquitaine.

Ce jeu de données contient les communes classées en zone de montagne, de la région Nouvelle-Aquitaine.

Cette carte localise les infrastructures de transport (routier, ferré, aérien et portuaire), en région Aquitaine.

Ce jeu de données contient la localisation des EcoQuartiers labellisé, en région Aquitaine.

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels surfaciques identifiés dans le document d'objectif du site Natura 2000 "Lac de Mouriscot" - FR7200777, en région Aquitaine.

Ce jeu de données contient la localisation des communes et leur appartenance à un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), en région Nouvelle-Aquitaine.

Ce jeu de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau autoroutier non concédé, des réseaux national et départemental en région Nouvelle-Aquitaine pour les années 2011 à 2015, l'année N étant l'année 2015.

Ce jeu de données contient les relevés bathymétriques (objets ponctuels) du cours d'eau "le Saison" dans le bassin Adour-Garonne.

Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernées par les appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques, de la Nouvelle-Aquitaine.

En recensant et en analysant les données SIG existantes et traitant des milieux naturels de Poitou-Charentes, l'étude cartographique des zones humides probables du département de Charente-Maritime vise à obtenir des résultats actualisés et relativement exhaustifs en termes de prélocalisation et de caractérisation de ces espaces naturels à enjeux. De manière à appréhender au mieux les expertises de terrain (examens pédologiques et botaniques)…

Ce jeu de données contient la localisation des ouvrages de la Zone d'Action Prioritaire Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre (ZAP) et identifiés comme prioritaires dans Le Plan de Gestion de l'Anguille (PGA).

Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) soumises à autorisation ou à enregistrement et ayant un rejet aqueux direct, potentiellement pollués impactant une ou plusieurs masses d'eau, en région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Aquitaine.

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (surfacique) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement, en région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Aquitaine.

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement, en région Nouvelle-Aquitaine ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Aquitaine.

Ce jeu de données contient les périmètres des communes (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine et leur rattachement à des collectivités ayant le rôle de délégataires de compétences à la gestion des aides à la pierre.

Ce jeu de données contient les enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques…

Ce jeu de données contient les zones soustraites à l’inondation (zone protégée de l’inondation naturelle par l’existence d’un ensemble de digues et de tronçons), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des…