🇬🇧
Ce site n’est plus mis à jour. Les jeux de données peuvent de fait être obsolètes. Pour plus d’information
cliquez ici
.
representation type
none
published on data.gouv.fr
yes
organization
Conseil Départemental de l'Isère
organization
DDT Isère
4 datasets found.
PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398 au format COVADIS 2.0
PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
<
Previous page
1 / 1
Next page
>
catalog
GéoGrandEst
× 1
IDéO BFC
× 1
organization
DDT Aube
× 1
DDT Lozère
× 1
DDT Tarn
× 1
