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none
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DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
distribution format
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no
6 datasets found.
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement dans l'Hérault
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement (nécessité d'obtenir une autorisation). Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration. Sont exemptés de cette autorisation les…
[TRI de PONT SAINT VINCENT] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI
Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau
[TRI de LONGWY] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
[TRI de LONGWY] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) de Lorraine - IGN BD CARTO
Le jeu de données contient les Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
[TRI de VERDUN] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
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