Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - Approbation du 26/02/2020.

Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Moulin-sous-Touvent.

Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Chelles.

Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Hémévillers.

Orthophotoplan 2013 sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne (ARC).

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le…

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le…

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 17/05/2018.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 30/06/2015.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 09/06/2006. (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Couloisy - approbation du 05/04/2012. (caduque le 27/03/2017)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 10/12/2013.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 08/04/2010. (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne - approbation du 04/12/1997. (caduque le 27/03/2017)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013.