Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 15/03/2018.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 24/06/2019.

Le Pays Compiégnois dispose depuis 2017 d'un Référentiel Voies et Adresses (RVA) sur les communes du Pays.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/09/2020 (modification n°1)

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 26/02/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 24/06/2019.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 06/12/2013.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/02/2019.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Etienne-Roilaye - approbation du 06/08/2003.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/03/2018.

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne sous la forme de lignes.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 03/11/2020 (modification simplifiée n°1)

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 26/02/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 26/02/2020.

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…