Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie.

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels identifiés dans le document d'objectif des sites du réseau Natura 2000 en Limousin. Cette donnée est à utiliser en lien avec la table attributaire des informations sur les habitats naturels (L_N2000_HABITAT_NATUREL_A_R75_L).

Etat des lieux de la disponibilité foncière dans les zones déjà urbanisées des communes de la Nouvelle-Aquitaine, établi sur la base des fichiers fonciers (version 2018). Trois types de fonciers potentiellement mutable…

Jeu de profils en travers du lit mineur (topographique et bathymetrique) sur le cours de la Seugne dans les communes de Jonzac et de Saint Germain de Lusignan. Jeu de 7 profils en section courante. Données en x,y et z, exprimé en mètre et dans la projection Lambert 93 (EPSG:2154) et en NGF IGN69. La précision, pour la topographie est de l'ordre de 10 cm en planimétrie et de 20 cm en altimétrie pour les parties naturelles. Pour les parties…

Représentation du périmètre des bassins Adour-Garonne et Loire Bretagne. Créé à partir des limites de SDAGE.

Jeu de profils en travers du lit mineur (topographique et bathymetrique) sur le cours de la Tardoire dans la commune de La Rochefoucauld. Jeu de 41 profils en section courante. Données en x,y et z, exprimées en mètre. Projection Lambert 93 (EPSG:2154). La précision, pour la topographie est de l'ordre de 10 cm en planimétrie et de 20 cm en altimétrie pour les parties naturelles. pour les parties maçonnées, elle est de l'ordre de 10 cm en…

Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2012 en 44 postes.

La réalisation de cet inventaire du patrimoine géologique s’inscrit dans le cadre de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui précise que l’État "assure la conception, l’animation et l’évaluation de l’inventaire du patrimoine naturel" sachant que ce dernier comprend les richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, minéralogiques et paléontologiques. S’agissant de l’inventaire du patrimoine…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…

État d'avancement des plans de prévention des risques naturels (PPRN) au 8 août 2019 (données : DREAL NA)

Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernées par un appel à projets LISEA Carbone en 2014, de la Nouvelle-Aquitaine.

Ce jeu de données contient les informations sur les zonages habitats naturels identifiés dans le document d'objectif des sites du réseau Natura 2000 en Limousin. Cette donnée est à utiliser en lien avec la table géométrique des polygones des habitats naturels (L_N2000_HABITAT_NATUREL_S_R75_L).

Fuseau d'étude de largeur égale à 1 000 m en rase campagne et de largeur réduite à 300 m au niveau de l'agglomération de Parthenay

Ce jeu de données contient les périmètres d'Opération d'Interet Général (OIN), en région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes.

Tache urbaine liée à l'habitat par communes, étalement urbain et dispersion de l'habitat, évolution 1962 à 2006 en Limousin.