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Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
174 datasets found.

Monuments Historiques d'Auvergne-Rhône-Alpes. Extrait de l'observatoire du patrimoine mars 2021

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en application du Code du patrimoine, livre VI, titre II, chap. 1er, section 1 et 2, du Code de l'urbanisme.
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Communes loi littoral de Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La prise de conscience de l'importance économique du littoral et des multiples convoitises dont il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée d'arbitrer entre les multiples utilisations du littoral. C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3 janvier 1986 la loi littoral.S'appliquant aux côtes métropolitaines et d'outre-mer, aux étangs salés et aux plans…
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Réserves de biosphère d'Auvergne-Rhône-Alpes

Protected sites
Les Réserves de biosphère sont des lieux désignés par l'UNESCO pour expérimenter et illustrer des pratiques de développement durable à l’échelle régionale, en conciliant le développement social et économique des populations avec la conservation de la diversité biologique et plus largement la protection de l’environnement, dans le respect des valeurs culturelles. Le dialogue territorial entre différents acteurs et institutions y est…
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Plan d'Exposition au Bruit aéronautique. DGAC

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'extension des infrastructures et les évolutions des procédures de circulation aérienne. Il comprend un…
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Synthèse communale des phénomènes d'avalanches connus

Natural risk zones
Cette synthèse fait état des communes où un phénomène d'avalanches a été observé.
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes

Cadastral parcels
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un projet de développement durable, et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. La donnée fournie précise l'état et le périmètre des PLUi en projet dont au moins une commune est en région Auvergne-Rhône-Alpes. Mise-à-jour : janvier 2021
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test intégration GeoJSONn dans Kibana

test intégration GeoJSONn dans Kibana
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Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement. DGAC

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile). Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulation des aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies : - par un plan de servitudes aéronautiques…
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Sections parcellaires fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes

Cadastral parcels
Sections des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019.
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Forêts Anciennes du Massif Central. région Auvergne-Rhônes-Alpes.2020

Habitats and biotopes
Les forêts anciennes sont celles qui n’ont pas subi de période d’usage non forestier (déboisement puis usage agricole par exemple) depuis au moins le milieu du XIXème siècle, période du minimum forestier pour lequel la répartition des forêts qui subsistaient est assez bien connue grâce aux cartes de l’état-major. Cette continuité de l’usage forestier peut remonter à une période beaucoup plus ancienne (plusieurs siècles jusqu’à plusieurs…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Espaces forestiers (BD Forêt V1 IGN) en Auvergne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Espaces forestiers de plus de 2,25 Ha (diffusion restreinte)
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Narbonne

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Narbonne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de la Vallée du Cher dans l'agglomération de Montluçon

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Vallée du Cher dans l'agglomération de Montluçon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Montélimar

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montélimar et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en…
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Romans-sur-Isère - Bourg-de-Péage

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Romans-sur-Isère - Bourg-de-Péage et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention…
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Montpellier - Lunel - Mauguio - Palavas

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montpellier - Lunel - Mauguio - Palavas et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de…
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de la Plaine de Valence

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Plaine de Valence et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des…
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Nîmes

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nîmes et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
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Zones de répartition des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

Hydrography
Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les prélèvements dans les zones ainsi classées.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Barrage : Enveloppes des Ondes de submersion des Grands Barrages soumis à PPI sur la zone de défense (zone Alpes uniquement)

Production and industrial facilities
Localisation des Grands barrages soumis à PPI (Plan Particulier d'Intervention). Ce sont les barrages hydroélectriques de classe A. La classe de l'ouvrage correspond à son importance puisqu'elle est calculée selon des critères que sont la hauteur et le volume d'eau.
License: not specifiedLast update: 9 years ago
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organization

IGN
× 16
Etat Major de Zone - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
× 13
LPO Auvergne Rhône Alpes
× 6
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)
× 4
Chauve-Souris Auvergne
× 2
Conservatoire Botanique National Alpin
× 2
Conservatoire d’espaces naturels de l’Allier
× 2
DGPR/DAGSI
× 2
brgm
× 2
Asters, CEN74 – Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie
× 1
BRGM
× 1
CBN Massif central
× 1
Conservatoire Botanique National Massif Central
× 1
Conservatoire botanique national du Massif central (CBNMC)
× 1
DGI
× 1
DRAC Auvergne-Rhône-Alpes
× 1
DREAL Occitanie
× 1
Direction Générale de l'Aviation Civile
× 1
Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC)
× 1
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