Localisation des points d'apports volontaires (PAV) des emballages en verre.

Inventaire des éléments du patrimoine bâti vernaculaire de la commune de Compiègne établit en 2009

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006