Jeu de profils en travers du lit mineur (topographique et bathymetrique) sur le cours du fleuve Charente entre les communes d'Angoulême et Cognac dans le département de la Charente (16). Jeu de 30 profils en section courante. Données en x,y et z. Projection Lambert 93 (EPSG:2154). La précision, pour la topographie est de l'ordre de 10 cm en planimétrie et de 20 cm en altimétrie pour les parties naturelles. Pour les parties maçonnées…

La loi NOTRe du 7 août 2015 a prévu l’élaboration et la mise en œuvre de nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale d’ici le 1er janvier 2017. Elle fixe notamment un seuil minimal de population de 15 000 habitants, pouvant faire l’objet d’adaptations pour les territoires peu densément peuplés ou de montagne, afin de permettre l’émergence d’intercommunalités aux moyens renforcés mieux à même de répondre aux attentes de nos…

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels identifiés dans le document d'objectif des sites du réseau Natura 2000 en Limousin. Cette donnée est à utiliser en lien avec la table attributaire des informations sur les habitats naturels (L_N2000_HABITAT_NATUREL_A_R75_L).

Etat des lieux de la disponibilité foncière dans les zones déjà urbanisées des communes de la Nouvelle-Aquitaine, établi sur la base des fichiers fonciers (version 2018). Trois types de fonciers potentiellement mutable…

Jeu de profils en travers du lit mineur (topographique et bathymetrique) sur le cours de la Seugne dans les communes de Jonzac et de Saint Germain de Lusignan. Jeu de 7 profils en section courante. Données en x,y et z, exprimé en mètre et dans la projection Lambert 93 (EPSG:2154) et en NGF IGN69. La précision, pour la topographie est de l'ordre de 10 cm en planimétrie et de 20 cm en altimétrie pour les parties naturelles. Pour les parties…

Ce jeu de données contient la localisation (objets ponctuels) des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) de la région Nouvelle-Aquitaine. Il recense les ICPE soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d'inspection.

Jeu de profils en travers du lit mineur (topographique et bathymetrique) sur le cours de la Tardoire dans la commune de La Rochefoucauld. Jeu de 41 profils en section courante. Données en x,y et z, exprimées en mètre. Projection Lambert 93 (EPSG:2154). La précision, pour la topographie est de l'ordre de 10 cm en planimétrie et de 20 cm en altimétrie pour les parties naturelles. pour les parties maçonnées, elle est de l'ordre de 10 cm en…

Les éoliennes terrestres entrent dans le champ des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). L’exploitation d’un parc éolien regroupant un ou plusieurs aérogénérateurs est soumise à…

La réalisation de cet inventaire du patrimoine géologique s’inscrit dans le cadre de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui précise que l’État "assure la conception, l’animation et l’évaluation de l’inventaire du patrimoine naturel" sachant que ce dernier comprend les richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, minéralogiques et paléontologiques. S’agissant de l’inventaire du patrimoine…

Le site classé est une protection forte qui correspond à la volonté du strict maintien en l'état du site désigné, ce qui n'exclut ni la gestion ni la valorisation. Le classement est prononcé par arrêté du ministre de l'environnement ou décret en Conseil d'Etat. Il a pour conséquence que tout propriétaire ou occupant est tenu à la délivrance d'une autorisation pour toute modification de l'aspect d'un site (travaux…

État d'avancement des plans de prévention des risques naturels (PPRN) au 8 août 2019 (données : DREAL NA)

La loi NOTRe du 7 août 2015 a prévu l’élaboration et la mise en œuvre de nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale d’ici le 1er janvier 2017. Elle fixe notamment un seuil minimal de population de 15 000 habitants, pouvant faire l’objet d’adaptations pour les territoires peu densément peuplés ou de montagne, afin de permettre l’émergence d’intercommunalités aux moyens renforcés mieux à même de répondre aux attentes de nos…

Le site inscrit constitue une garantie minimale de protection en soumettant tout changement d'aspect du site à déclaration préalable. L'inscription est prononcée par arrêté du ministre de l'environnement. Elle a pour conséquence que tout propriétaire ou occupant doit informer l'administration quatre mois à l'avance de son intention de procéder à des travaux autres que ceux qui correspondent à l'exploitation courante des…

Ce jeu de données contient les informations sur les zonages habitats naturels identifiés dans le document d'objectif des sites du réseau Natura 2000 en Limousin. Cette donnée est à utiliser en lien avec la table géométrique des polygones des habitats naturels (L_N2000_HABITAT_NATUREL_S_R75_L).

Fuseau d'étude de largeur égale à 1 000 m en rase campagne et de largeur réduite à 300 m au niveau de l'agglomération de Parthenay

Appels d'offres des projets photovoltaïques en Nouvelle-Aquitaine