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representation type
none
catalog
PIGMA
open data
yes
distribution format
File
published on data.gouv.fr
yes
organization
GIP ATGeRi
5 datasets found.
Carte Communale de la commune de Saint-Agnet
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Renung
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de Latrille
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pessac sur Dordogne
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pessac sur Dordogne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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organization
ADACL
× 4
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 4
DDT 40
× 4
Mairie de Eugénie-les-Bains
× 1
Mairie de Latrille
× 1
Mairie de Pessac sur Dordogne
× 1
Mairie de Pessac-sur-Dordogne
× 1
Mairie de Renung
× 1
Mairie de Saint-Agnet
× 1
