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Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.  

Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…). La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieu-dit et appartenant à un même propriétaire.  

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ».  

Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :  

* lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ; 
* après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ; 
* lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

Parcelles cadastrales - Département du Loiret - Juin 2019