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Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
24 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Val d'Ille-Aubigné
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté de communes du Val d'Ille-Aubigné. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de ANDOUILLE-NEUVILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de AUBIGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Trames bleues du Val d'Ille - Aubigné
Recensement de la connectivité des milieux humides sur le territoire du Val d'Ille
Trames vertes du Val d'Ille - Aubigné
Recensement de la connectivité des milieux boisés et ouverts sur le territoire du Val d'Ille
Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de VIGNOC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Observations faunistiques du Val d'Ille - Aubigné
Couche des observations faunistiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Les observations proviennent de l'inventaire participatif de la faune et de la flore de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Plan Local d'Urbanisme de FEINS
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Observations floristiques du Val d'Ille - Aubigné
Couche des observations floristiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Les observations proviennent de l'inventaire participatif de la faune et de la flore de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-GERMAIN-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Equipements du Val d'Ille - Aubigné
Couche des équipements sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné Cette couche intègre les équipements administratifs, sportifs, culturels, touristiques, etc.
Inventaire faune et flore du Val d'Ille - Aubigné
Couche des observations faunistiques et floristiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Les observations proviennent de l'inventaire participatif de la faune et de la flore de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné. Les observations ont été agrégées sur la base des carreaux INSEE de 200m de côté.
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-SYMPHORIEN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de MELESSE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de GUIPEL
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUIPEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-GONDRAN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GONDRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Zones d'activités du Val d'Ille - Aubigné
Zones d'activités de compétence intercommunale du Val d'Ille-Aubigné.
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