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16 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de FEINS
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Plan Local d'Urbanisme de GAHARD
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de VIGNOC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de ANDOUILLE-NEUVILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de AUBIGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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vector
× 15
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organization
Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 11
Rennes Métropole
× 4
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 4
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 4
Lorient Agglomération
× 1
