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12 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE

Land use

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

Land use

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes

Land use

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères

Land use

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé

Land use

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.

Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE

Land use

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme de GAHARD

Land use

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE

Land use

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST

Land use

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis

Land use

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017.

Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET

Land use

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

Land use

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.

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