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organization
Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
51 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Val d'Ille-Aubigné
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté de communes du Val d'Ille-Aubigné. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Arrêts de Bus du réseau de transport complémentaire du Val d'Ille - Aubigné
Arrêts de Bus du réseau de transport complémentaire du Val d'Ille-Aubigné
Bâti Val d'Ille Aubigné
Couche des bâtiments de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné Cette couche intègre la notion de temporalité du bâti.
Descriptif des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Descriptif des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de ANDOUILLE-NEUVILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de AUBIGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de MELESSE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Zonages des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Courbes de niveau avec pas de 2m sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné
Couche des courbes de niveaux résultant de l'exploitation du Modèle Numérique de Terrain (MNT) de 2017 sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Le MNT utilisé pour générer les courbes de niveau n'affichait pas les variations altimétriques dues aux ouvrages d'art (ex : sur un pont, l'altitude indiquée correspond à celle du sol sous le tablier).
Observations faunistiques du Val d'Ille - Aubigné
Couche des observations faunistiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Les observations proviennent de l'inventaire participatif de la faune et de la flore de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Plan Local d'Urbanisme de FEINS
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Informations linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Habillages textuels des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Habillages textuels des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Aires de covoiturage du Val d'Ille - Aubigné
Couche des aires de covoiturage recensés sur le territoire du Val d'Ille-Aubigné.
Observations floristiques du Val d'Ille - Aubigné
Couche des observations floristiques sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné. Les observations proviennent de l'inventaire participatif de la faune et de la flore de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-GERMAIN-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Equipements du Val d'Ille - Aubigné
Couche des équipements sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné Cette couche intègre les équipements administratifs, sportifs, culturels, touristiques, etc.
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