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68 datasets found.

Espace Naturel Sensible

Espace Naturel Sensible (Conseil départemental du Val-d'Oise - mars 2019)
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

Bureaux de vote Paris 2020

La liste des bureaux de vote parisiens pour la période comprise entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, au cours de laquelle ont été organisées les élections municipales de 2020, a été fixée par l’arrêté préfectoral 75-2019-08-05-001 du 8 mai 2019, modifié par l’arrêté préfectoral 75-2019-12-23-006 du 23 décembre 2019. La géolocalisation des bureaux de vote permet l’élaboration de cartes de localisation qui sont mises à disposition des…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

N_SOUS_PREF_P_091

Les sous préfectures du département de l'Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

N_COMMUNES_BDC_2019_S_091

Les communes du département de l'Essonne millésime 2019
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE

Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

lycees2017

Les lycées publics et privés de l'Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Secteurs de dérogation à la règle du repos dominical dans le département de Paris

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le code du travail prévoit des possibilités de dérogation à la règle du repos dominical dans certains secteurs préalablement identifiés : – les zones touristiques internationales (ZTI) délimitées par arrêtés des ministres chargés du travail, du tourisme et du commerce en application de l’article L.3132-24 du code du travail ; – les zones touristiques (ZT) délimitées par arrêté préfectoral en application de l’article L.3132-25 du code du travail …
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Les enjeux liés au PPR inondation de la commune de Plaisance du Gers (Gers)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cartographie des enjeux sur la commune de Plaisance du Gers lors de l'élaboration du PPR inondation
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 7 years ago

Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013

Soil
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas imperméabilisées, et/ou susceptibles de retourner à un état naturel et qui ne sont donc pas systématiquement à considérer comme consommées.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

Land use
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

BAN - Base Adresse Nationale

Addresses
La Base Adresse Nationale (BAN) est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites sur les ZAS de la région Sud

Atmospheric conditions
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur les Zones Administratives de Surveillance (ZAS) de la région Sud pour les 5 dernières années. En complément, sont diffusés également les chiffres d'exposition pour d'autres valeurs de référence (valeurs cibles et lignes directrices OMS).
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2010

Land cover
Représentation numérique des modes d'Occupation du sol (Niveau 4) en 2010 concernant les communes de la Durance-Lubéron-Verdon-Agglomération
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Défibrillateurs Automatiques Externes (DAE) en région Bretagne

Localisation des Défibrillateurs Automatiques Externes (DAE) en région Bretagne. L'information est un agrégat de trois sources : Open Street Map Geobretagne Data.gouv.fr
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

N_INOND_DCS_ORGE_ZINF_091

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 9 years ago

N_EPA_ZSUP_S_091

Les Etablissements publics d’aménagement (EPA) périmètres d’intervention des sources de la donnée.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

L_CBS_NAT_3M_C_LDEN_091

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales 4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 7 years ago

COLLEGES PUBLICS ET PRIVES

Les collèges publics et privés d'Ile de France
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES EN RÉSEAU D’ÉDUCATION PRIORITAIRE EN ESSONNE

Etablissements scolaires classés en réseau d'éducation prioritaire (REP)
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

N_PCET_S_091

Un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et l’adaptation du territoire. Le PCET vise donc à atténuer / réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) pour limiter l’impact du territoire sur le changement climatique ainsi qu'à adapter le territoire au changement climatique pour réduire sa vulnérabilité.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 9 years ago
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Région Normandie
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Rennes Métropole
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Rennes Métropole - Service Information Géographique
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Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
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Atmo Auvergne-Rhône-Alpes
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CA - Durance Luberon Verdon Agglomération
× 3
DDT Meuse
× 3
DDTM Landes
× 3
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 3
ATMO Auvergne-Rhône-Alpes
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Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
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Conseil départemental du Val d'Oise
× 1
DDT Ain
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DDT Aube
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DDT Orne
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DDT Val-d'Oise
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