Ces données décrivent les procédures d'urbanisme communales dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Sont comprises les procédures d'urbanisme en élaboration, en révision ou en abrogation.

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Vallée et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…