Les Parcs Naturels Régionaux (PNR) sont créés à l'initiative des Conseils Régionaux dans le cadre de leur politique en matière d'aménagement du territoire. Ils le sont sur des zones à l'équilibre fragile, au patrimoine naturel et culturel riche mais menacé, reconnus d'intérêt national. La couche PNR d'étude est une couche communale.

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants…

Numérisation vectorielle du PPRN de Viella (65463). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

La base de données géographiques sur les domaines skiables alpins a été réalisée en 2006 par la DDT74 pour disposer des éléments d'appréciation nécessaires en vue de l'examen des demandes UTN relatives à l'extension de domaines skiables, à l'établissement de liaisons entre domaines skiables ou à la création de nouveaux domaines skiables.

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 13/06/2003 de VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE - 38552 au format COVADIS 2.0

Numérisation vectorielle du PLU de Jarret (65233), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 03/03/2008 de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-GUIERS - 38376 au format COVADIS 2.0

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saulcet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEYRAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Lot de données des servitudes d'utilité publique PM1 liées aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département des Alpes de Haute-Provence

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PRADEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Lot de données des servitudes d'utilité publique PM3 liées aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département des Alpes de Haute-Provence

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mazerier. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Billom. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG