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Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Représentation administrative des bassins
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 120 tonnes

Transport networks
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et inférieur à 120T
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels

Transport networks
Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Périmètres des pays (territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale)

La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté locale. Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à partir des potentialités locales un projet de développement durable. A partir de la délimitation d'un périmètre d'étude arrêté par le Préfet de Région, se met en place un conseil de développement qui élabore une charte de développement durable…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cours d'eau pour la conditionnalité

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites ou soumises à condition
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Catégorie piscicole des cours d'eau (linéaire)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
classement juridique en catégorie piscicole des cours d'eau en fonction du groupe de poissons dominant
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Parcs naturels régionaux dans les Ardennes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 94 tonnes

Transport networks
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 94T
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cours d'eau validés police de l'eau

L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce qu’est un cours d’eau. Pour caractériser les cours d’eau, les services de l’État, en collaboration avec les acteurs locaux, se réfèrent aux critères définis dans l’article L. 215-7-1 du Code de l’Environnement…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Cantons du département des Ardennes

Administrative units
limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Routes autorisées pour le transport de "bois ronds"

recensement et classement des routes autorisées pour le transport des bois ronds dans les Ardennes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)

Utility and governmental services
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales autorisées (ASA)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)

Utility and governmental services
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones réglementées PPRN08
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes

Transport networks
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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