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organization
DDTM Gard
representation type
none
downloadable
no
open data
no
2 datasets found.
Secteurs des techniciens forestiers dans le Gard
Secteurs d'intervention des techniciens forestiers de la DDTM30
Zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le Gard
Zones de protection instituées autour des monuments historiques et dans les quartiers et sites à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel.Elles sont mises en place à l'initiative et après accord des communes cf Loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 (art. 70) La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement a créé les aires de mise en valeur de l'architecture et…
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