La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en…

Communes d'Île-de-France concernées par un Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT), portant en attribut le type de procédure en cours et son état d'avancement.Cette table englobe 3 types de procédures :- Plan de Prévention des Risques lié aux Cavités souterraines : prescrit ou approuvé ;- Plan de Prévention des Risques lié aux Retrait Gonflement des Argiles (RGA) : prescrit ou approuvé ;- Autre procédure : R 111-3…

Gironde : Périmètre des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre

Gironde : Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT)

Gironde : Localisation des stations d'épuration (STEP)

Accès et nommage réseau - GEOBASE\REF_EXT\BDO_RVB_0M50_JP2_LAMB93_D033-ED15 // Le produit BD ORTHO® V2 est une collection de mosaïques d'orthophotographies numériques en couleurs ou en Infra Rouge couleurs, rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert.

Accès et nommage - GEOBASE\REF_EXT\BDALTI Le produit BD Alti® version 2 est un modèle numérique de terrain maillé qui a pour vocation la description du relief français. Il décrit la forme et l'altitude de la surface du sol à grande échelle. C'est une représentation interpolée de la surface du sol. Il n'est pas toujours strictement conforme à la réalité. Il est conçu pour une utilisation à des échelles comprises entre le 1 : 70 000 et…

Accès geobase\REF_EXT\MNT\RGEALTI_MNT_2-0_ASC_LAMB93_D033-ED152\1_DONNEES_LIVRAISON

Gironde : Localisation des campings Contours des campings et données spécifiques

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…

Servitude de passage A4

Ce guide a pour vocation d'informer sur les caractéristiques du risque incendie de forêt propres au massif des Landes de Gascogne, de définir les modalités de prise en compte du risque dans les documents d'urbanisme et de regrouper l'ensemble des réglementations et recommandations ayant trait à la protection contre les incendies. Il a été élaboré par l'Etat en partenariat avec l'Association des Maires des Landes et les…

Relevés bathymétriques des Passes du Bassin d'Arcachon

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en…

L'atlas feu de forêt de Gironde s'inscrit dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan régional de Protection des Forêts Contre l'Incendie d'Aquitaine (PPFCI) approuvé par arrêté préfectoral du 11 décembre 2008.

Accès geobase\REF_EXT\BDROUTE120

Accès geobase\REF_EXT\GEOFLA\GeoFLA_2015

Gironde : Zonage de défiscalisation de la loi Scellier

Limites communales dans le département de la Gironde en 2019 suite à des fusions de communes (reste 535 communes au 1er janvier 2019)

Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL\L_PPRI